Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VIGNOBLES MONTAGNAC
CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV

Numéro de dépôt :
3396902
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES VIGNOBLES MONTAGNAC de CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV

Présentation de la marque LES VIGNOBLES MONTAGNAC

Déposée le 30 novembre 2005 par la société CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNOBLES MONTAGNAC »

Le déposant est la société CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV domicilié(e) 15 ROUTE D'AUMES,34530 MONTAGNAC - 34530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 018 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC domicilié(e) 15 ROUTE D'AUMES,34530 MONTAGNAC - 34530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , TERRE HERETIQUE


CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV - 15 ROUTE D'AUMES,34530 MONTAGNAC - 34530 - France - SIREN 776018319


CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC - 15 ROUTE D'AUMES,34530 MONTAGNAC - 34530 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451105 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.